MENTIONS LÉGALES

1 – MENTIONS LEGALES

Site proposé par : KROAZHON, 8 Bis Place Adeline 91750 Champcueil

Tél. : 06 64 92 22 33

Messagerie électronique : HENRI.PEPIN@ORANGE.FR

Contacts :

Webmestres : Sergey GRENUK

Réalisation du site : VG Création – Agence Web

Réalisation des photos : DUMOULIN Thomas

Hébergement : Gandi SAS, 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris

Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés Réservation du nom de domaine : appart-millylaforet.com par KROAZHON

Informatique et libertés : Les données personnelles recueillies sur le site ne sont destinées qu’à un usage exclusif de la SCI KROAZHON et ne servent qu’à des fins de gestion des demandes et statistiques internes. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal ou un e-mail à la KROAZHON aux coordonnées ci-dessous :

HENRI PEPIN KROAZHON 8 Bis Place Adeline 91750 Champcueil HENRI.PEPIN@ORANGE.FR

Propriété intellectuelle :

Le présent site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive de la SCI KROAZHON et/ou de tiers ayant autorisé KROAZHON à les utiliser. Ce site et les éléments qui le composent constituent des oeuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable du directeur de publication. Pour toute reproduction autorisée ou toute courte citation, devra être mentionnée le nom de l’auteur et la source.

 

2 – CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

Vous consultez actuellement le site de la SCI KROAZHON. L’utilisation de ce site vaut acceptation des conditions d’utilisation présentes. Contact pour toute question sur l’utilisation du site : HENRI.PEPIN@ORANGE.FR

La consultation du site :
Le site a un caractère informatif et sa consultation ne peut en aucun cas remplacer un entretien personnalisé avec un collaborateur de la SCI KROAZHON. La SCI KROAZHON ne saurait être considérée comme responsable de toute utilisation qui pourrait être faite du contenu de ce site, de quelque façon que ce soit. Les informations en consultation sur ce site sont proposées sous réserve d’erreur et d’omission. Les dates figurant sur le site ne sont données qu’à titre purement indicatives. Les informations contenues dans le site peuvent faire l’objet de modification ou de suppression à tout moment et sans préavis.

Les liens hypertextes :
La création de tout lien hypertexte en direction du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse préalable du directeur de la publication. Cette autorisation préalable vaut aussi bien pour la création :
-d’un lien hypertexte sur la page de garde dans une nouvelle fenêtre du navigateur,
-d’un lien vers une page intérieure du site,
-d’un lien à travers des fenêtres (framing),
-d’un lien vers un objet contenu dans le site (inlining),
-et plus généralement de toute technique de création de lien hypertexte.

Liens vers des sites tiers :
La SCI KROAZHON se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Ces sites cibles ne sont pas sous la responsabilité de la SCI KROAZHON.
Le logo de la SCI KROAZHON: L’utilisation du logo de la SCI KROAZHON devra faire l’objet d’une autorisation préalable du directeur de la publication. Cette autorisation préalable est nécessaire même dans le cadre de la création d’un lien hypertexte à partir du logo.
L’utilisation du logo devra répondre obligatoirement à des conditions techniques précises fournies par la SCI KROAZHON.